Les présentes mentions sont fournies en application de l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et de l’article R. 111-1 du Code de la consommation.
Éditeur du site et vendeur
Butter Frase
SIREN : [à compléter]
SIRET : [à compléter]
RCS : [à compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]
TVA non applicable, article 293 B du CGI. Le vendeur relève de la franchise en base de TVA : aucune TVA n’est facturée ni récupérable ; le numéro intracommunautaire sert uniquement aux échanges avec ses fournisseurs
Siège social : [adresse à compléter]
Email : [email à compléter]
Butter Frase est la marque d’équipements pour la maison éditée et exploitée par Butter Frase, qui est le vendeur de l’ensemble des produits proposés sur ce site. La même identité figure dans les conditions générales de vente, sur les factures et dans la politique de confidentialité.
Direction de la publication
La directrice de la publication est [à compléter], Présidente de Butter Frase.
Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Conception et exploitation technique
Conception et exploitation technique du site : Butter Frase, SIREN : [à compléter].
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel. Le médiateur de la consommation dont relève Butter Frase (marque Butter Frase) est :
Butter Frase finalise sa convention avec un médiateur de la consommation référencé par la CECMC ; ses coordonnées seront publiées ici et communiquées sur simple demande à [email à compléter].
Le médiateur ne peut être saisi que si vous avez d’abord adressé une réclamation écrite à notre service client ([email à compléter]) et que cette réclamation n’a pas permis de résoudre le litige, ou est restée sans réponse pendant deux mois. La demande de médiation doit être introduite dans l’année qui suit votre réclamation écrite. La procédure est gratuite pour le consommateur. Les modalités complètes figurent sur la page Médiation.
Responsabilité élargie du producteur (emballages)
Identifiant unique attribué au titre de la filière des emballages ménagers (article L. 541-10-13 du Code de l’environnement) : en cours d’attribution. Les consignes de tri figurent sur chaque emballage.
Propriété intellectuelle
La marque Butter Frase, les noms de lignes, les textes, les visuels, les illustrations et la mise en page du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à Butter Frase ou à ses partenaires. Toute reproduction ou réutilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les photographies de produits actuellement présentées sur le site proviennent du fournisseur ; les caractéristiques contractuelles des produits sont celles de la fiche produit.
Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité. Les traceurs utilisés et vos choix sont décrits dans la politique relative aux cookies.
Réclamations
Pour toute réclamation, écrivez d’abord à notre service client à [email à compléter] en indiquant votre numéro de commande. Nous répondons sous 24 h ouvrées, du lundi au vendredi, et recherchons une solution amiable. Les voies de recours prévues par le droit français restent pleinement applicables.
Dernière mise à jour : 4 septembre 2026