En bref
- Vendeur : Butter Frase, SASU, SIREN : [à compléter], RCS Paris, [adresse à compléter]. Marque : Butter Frase.
- Prix : affichés en euros, prix final. TVA non applicable, article 293 B du CGI. Aucun frais n’est ajouté après le récapitulatif de commande.
- Livraison : suivie et offerte, sans minimum, en France métropolitaine, en Belgique, au Luxembourg, à Monaco et en Suisse. Expédition le jour même pour toute commande validée un jour ouvré, réception estimée entre 1 et 2 jours ouvrés après l’expédition.
- Retours : gratuits pendant 180 jours après la livraison au titre de notre garantie commerciale, avec étiquette prépayée. Remboursement sous 14 jours après réception du retour ou preuve d’expédition.
- Rétractation : 14 jours après réception, sans motif, en plus de la garantie commerciale.
- Garanties légales : garantie légale de conformité de 2 ans et garantie des vices cachés.
- Médiateur : voir l’article 10 et la page Médiation.
Article 1. Identité du vendeur et champ d’application
Le site est édité et exploité par Butter Frase, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 2 000 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro [à compléter], dont le siège social est situé [adresse à compléter] (ci-après « le vendeur » ou « Butter Frase »). Email : [email à compléter]
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent toutes les ventes de produits Butter Frase conclues sur ce site entre le vendeur et un consommateur au sens de l’article liminaire du Code de la consommation. La version applicable est celle en ligne au jour de la commande ; elle est jointe au format PDF à l’email de confirmation, qui constitue un support durable. Les CGV sont accessibles à tout moment sur cette page et peuvent être imprimées ou enregistrées.
Le fait de passer commande implique l’acceptation des CGV, matérialisée par une case à cocher, non cochée par défaut, à l’étape du paiement. Le vendeur peut modifier les CGV à tout moment ; les commandes déjà passées restent soumises à la version acceptée.
Article 2. Produits et caractéristiques essentielles
Les produits vendus sont des équipements neufs pour la maison, issus de lots de surplus rachetés à des distributeurs européens : aspirateurs et aspirateurs-laveurs, robots de nettoyage, nettoyeurs haute pression et brosses sans fil, appareils de soin du visage et du corps, petit électroménager de cuisine et de café, abris de jardin et rangements extérieurs. Chaque produit est vendu sous la marque de son fabricant, dans son emballage d’origine non ouvert. Butter Frase est le vendeur, et non le fabricant. Les caractéristiques essentielles de chaque produit (marque, référence fabricant, dimensions, poids, puissance ou tension d’alimentation, autonomie annoncée, matériaux, contenu du colis) figurent sur sa fiche. Elles proviennent des fiches techniques du fabricant. Le pays de fabrication figure sur l’emballage et vous est communiqué avant commande sur simple demande.
Les photographies de produits actuellement présentées sur le site proviennent du fournisseur ; les couleurs et dimensions contractuelles sont celles de la fiche produit. Le rendu des couleurs peut varier légèrement selon l’écran utilisé, sans que cette variation constitue un défaut de conformité.
Les précautions d’emploi propres à chaque appareil (tension d’alimentation, usage en intérieur ou en extérieur, surfaces compatibles, charge et stockage des batteries lithium-ion, montage et ancrage au sol pour les abris de jardin) figurent sur la notice du fabricant fournie avec le produit. Les informations relatives à la sécurité générale des produits (règlement (UE) 2023/988) sont reprises dans la rubrique « Sécurité et conformité » de chaque fiche.
Les offres sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Les indications de stock affichées reflètent l’état réel de l’inventaire. Si un produit devenait indisponible après la commande, le vendeur en informe le client dans les meilleurs délais et rembourse les sommes versées au plus tard sous 14 jours.
Article 3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le vendeur bénéficie de la franchise en base de TVA : « TVA non applicable, article 293 B du CGI ». Aucune ligne de TVA n’apparaît dans le panier, au paiement ni sur la facture. Le prix affiché est le prix final : la livraison suivie est offerte vers toutes les destinations desservies et aucun frais n’est ajouté après le récapitulatif de commande.
Les produits sont vendus à leur prix courant. Le site n’affiche aucun prix barré, aucun prix de comparaison et aucun pourcentage de remise : le prix indiqué sur la fiche produit est le prix de vente, et rien n’est présenté à côté comme référence. Si une réduction de prix venait à être annoncée, le prix le plus bas pratiqué par le vendeur au cours des 30 jours précédant la réduction serait indiqué, conformément à l’article L. 112-1-1 du Code de la consommation.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; le prix facturé est celui affiché au moment de la validation de la commande. En cas de prix manifestement erroné (par exemple un prix dérisoire résultant d’une erreur technique), le vendeur peut annuler la commande et rembourse intégralement le client.
Article 4. Commande
La commande se déroule en plusieurs étapes : ajout des produits au panier, vérification du panier, saisie des coordonnées et de l’adresse de livraison, choix du mode de livraison, choix du moyen de paiement, récapitulatif détaillé (produits, tailles, coloris, prix total, date de réception estimée), acceptation des CGV et prise de connaissance du droit de rétractation, puis validation par le bouton « Commander et payer », qui emporte obligation de paiement. Le client peut corriger toute erreur de saisie avant cette validation.
La vente est conclue lorsque le paiement est accepté. Un email de confirmation reprenant les éléments de la commande, les CGV au format PDF et les informations relatives au droit de rétractation est adressé au client sur un support durable. Le vendeur peut refuser ou suspendre une commande en cas de litige antérieur, de défaut de paiement ou de suspicion de fraude ; le client en est informé par email.
Pour toute commande d’un montant supérieur ou égal à 120 €, le contrat est archivé par le vendeur pendant dix ans ; le client peut y accéder sur demande adressée à [email à compléter]. Un compte client n’est pas nécessaire : la commande peut être passée en tant qu’invité.
Article 5. Paiement
Le paiement est exigible en totalité à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont ceux affichés à l’étape de paiement, par exemple la carte bancaire (traitement sécurisé assuré par Stripe) et PayPal. Les données bancaires sont saisies dans l’interface sécurisée du prestataire de paiement et ne transitent jamais par les serveurs du vendeur, qui n’y a pas accès et ne les conserve pas. Une authentification forte (3-D Secure) peut être demandée par la banque du client.
Dans le cadre de la lutte contre la fraude, le vendeur peut demander un justificatif avant l’expédition ; à défaut de réponse sous 7 jours, la commande est annulée et remboursée. Les produits restent la propriété du vendeur jusqu’au complet encaissement du prix. La facture, portant la mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI », est adressée par email.
Article 6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande, en France métropolitaine, en Belgique, au Luxembourg, à Monaco et en Suisse. La livraison suivie est offerte, sans minimum de commande : Colissimo pour les colis, transporteur sur rendez-vous pour les abris de jardin et les articles livrés sur palette. Toute commande validée un jour ouvré est expédiée le jour même ; les commandes validées le week-end ou un jour férié sont expédiées le jour ouvré suivant. La réception est estimée entre 1 et 2 jours ouvrés après l’expédition ; une date de réception estimée est affichée avant le paiement et reprise dans l’email de confirmation. En tout état de cause, la livraison intervient au plus tard sous 7 jours ouvrés après la validation de la commande, sauf date différente convenue avec le client.
Le numéro de suivi est communiqué par email dès la remise du colis au transporteur. Le client est tenu de vérifier l’état du colis à la réception et, en cas de dommage ou de produit manquant, de le signaler au vendeur dans les meilleurs délais, photos à l’appui, afin de faciliter le traitement. L’absence de réserve ne prive pas le client de ses droits.
Conformément à l’article L. 216-4 du Code de la consommation, tout risque de perte ou d’endommagement des produits est transféré au client au moment où il en prend physiquement possession, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur. Si le vendeur ne livre pas à la date ou dans le délai indiqué, le client peut, après l’avoir enjoint sans succès de livrer dans un délai supplémentaire raisonnable, résoudre le contrat par lettre recommandée avec avis de réception ou par écrit sur un autre support durable (article L. 216-6). Le contrat est résolu à la réception de cet écrit, sauf livraison intervenue entre-temps. Les sommes versées sont alors remboursées au plus tard sous 14 jours.
Hors de France, comptez 1 à 2 jours ouvrés supplémentaires. La Suisse étant hors Union européenne, la TVA suisse et les éventuels droits de douane sont dus à l’importation et restent à la charge du destinataire ; ils sont rappelés au moment du paiement. Les DOM-TOM ne sont pas desservis à ce jour.
Article 7. Droit de rétractation
Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du dernier produit de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision. Il notifie sa décision par le modèle de formulaire disponible sur la page Rétractation ou par toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté adressée à [email à compléter]. Il renvoie ensuite le produit au plus tard 14 jours après sa notification, avec l’étiquette de retour prépayée fournie par le vendeur.
Le vendeur rembourse la totalité des sommes versées, frais de livraison standard compris, au plus tard 14 jours après avoir été informé de la décision de rétractation, en utilisant le moyen de paiement de la commande. Le remboursement peut être différé jusqu’à récupération du produit ou jusqu’à réception d’une preuve d’expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits. La responsabilité du client n’est engagée qu’en cas de dépréciation résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit. Les exceptions prévues à l’article L. 221-28 (notamment produits personnalisés ou descellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons d’hygiène) sont précisées sur la fiche produit lorsqu’elles s’appliquent.
Article 8. Garantie commerciale « 180 jours pour l’essayer »
Indépendamment du droit de rétractation et des garanties légales, le vendeur accorde une garantie commerciale gratuite : tout produit peut être retourné dans les 180 jours suivant la livraison et donne lieu à un remboursement intégral. Le produit doit être complet et propre, avec ses accessoires, sa notice et sa batterie éventuelle ; un usage normal d’essai est accepté, et l’emballage d’origine n’est pas exigé. Sont exclus les produits endommagés par une utilisation non conforme à la notice du fabricant, ainsi que les appareils de soin du corps descellés qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène, dès lors que leur emballage protecteur a été ouvert. Le retour est gratuit, avec étiquette prépayée envoyée sous 1 jour ouvré après la demande ; le remboursement intervient au plus tard 14 jours après réception du retour ou preuve d’expédition, sur le moyen de paiement d’origine. Le contenu complet de cette garantie (article L. 217-21 du Code de la consommation) figure sur la page Garanties.
Indépendamment de cette garantie commerciale, le vendeur reste tenu de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés.
Article 9. Garanties légales
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L. 217-3 à L. 217-20 du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil). Le garant est Butter Frase, [adresse à compléter]. Pour mettre en œuvre une garantie, le client écrit à [email à compléter] en indiquant son numéro de commande et en décrivant le défaut, si possible avec des photos. Les frais de retour et de renvoi sont pris en charge par le vendeur.
Encadré légal : garantie légale de conformité et garantie des vices cachés (article D. 211-2 du Code de la consommation)
Le consommateur dispose d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d’apparition d’un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n’est tenu d’établir que l’existence du défaut de conformité et non la date d’apparition de celui-ci.
La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.
Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d’une extension de six mois de la garantie initiale. Si le consommateur demande la réparation du bien mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.
Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d’achat en conservant le bien, ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si : 1° le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ; 2° la réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ; 3° la réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur ; 4° la non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.
Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu’il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n’est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable. Le consommateur n’a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.
Toute période d’immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu’à la délivrance du bien remis en état.
Ces droits résultent de l’application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du Code de la consommation. Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile (article L. 241-5 du Code de la consommation).
Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du Code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé, ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.
Article 10. Service client, réclamations et médiation
Le service client est joignable à [email à compléter] du lundi au vendredi de 9 h à 17 h. Une réponse est apportée sous 24 h ouvrées. Toute réclamation est d’abord adressée par écrit au service client, qui recherche une solution amiable.
Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel. Le médiateur de la consommation dont relève Butter Frase (marque Butter Frase) est :
Butter Frase finalise sa convention avec un médiateur de la consommation référencé par la CECMC ; ses coordonnées seront publiées ici et communiquées sur simple demande à [email à compléter].
Le médiateur ne peut être saisi que si vous avez d’abord adressé une réclamation écrite à notre service client ([email à compléter]) et que cette réclamation n’a pas permis de résoudre le litige, ou est restée sans réponse pendant deux mois. La demande de médiation doit être introduite dans l’année qui suit votre réclamation écrite. La procédure est gratuite pour le consommateur. Les modalités complètes figurent sur la page Médiation.
Le client reste libre de saisir les juridictions compétentes. Aucune plateforme européenne de règlement en ligne des litiges n’est proposée, cette plateforme ayant cessé son activité en 2025.
Article 11. Données personnelles
Les données collectées lors de la commande sont nécessaires à son exécution, à la livraison, à la facturation et au service après-vente. Elles sont traitées par Butter Frase en qualité de responsable de traitement, dans les conditions décrites dans la politique de confidentialité, qui précise les finalités, les bases légales, les destinataires, les durées de conservation et les droits du client. Les traceurs sont décrits dans la politique relative aux cookies.
Article 12. Propriété intellectuelle
La marque Butter Frase, les noms de lignes, les textes, les visuels, les fiches produits et la structure du site sont la propriété de Butter Frase ou font l’objet d’une licence. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite. La vente d’un produit ne confère aucun droit sur ces éléments.
Article 13. Responsabilité et force majeure
Le vendeur est responsable de plein droit de la bonne exécution du contrat, qu’elle soit accomplie par lui-même ou par ses prestataires, sauf inexécution imputable au client, au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger au contrat, ou à un cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil. En cas de force majeure, l’exécution est suspendue ; si l’empêchement dure plus de 30 jours, chaque partie peut résoudre la commande et le client est remboursé.
Le vendeur n’est pas responsable des dommages résultant d’une utilisation des produits non conforme à la notice ou aux précautions d’emploi. Les produits sont destinés à un usage domestique. Rien dans les présentes CGV ne limite les droits que le client tient des dispositions impératives du droit de la consommation.
Article 14. Droit applicable et langue
Les présentes CGV et les ventes conclues sur le site sont soumises au droit français. Ce choix ne prive pas le consommateur résidant dans un autre État membre de l’Union européenne, notamment en Belgique, de la protection que lui assurent les dispositions impératives de la loi de son pays de résidence (article 6 du règlement (CE) n° 593/2008, dit Rome I). Les CGV sont rédigées en français ; en cas de traduction, seule la version française fait foi. À défaut de résolution amiable ou de médiation, le litige est porté devant les juridictions compétentes selon les règles du Code de procédure civile et de l’article R. 631-3 du Code de la consommation.
Article 15. Responsabilité élargie du producteur, identifiant unique et pièces détachées
Le vendeur contribue à la filière de responsabilité élargie du producteur pour les emballages ménagers. Identifiant unique : en cours d’attribution. Les consignes de tri figurent sur les emballages. Une large partie du catalogue est constituée d’équipements électriques et électroniques. Le vendeur contribue à ce titre à la filière de responsabilité élargie du producteur des équipements électriques et électroniques (DEEE) et à la filière des piles et accumulateurs. Vous pouvez remettre gratuitement votre ancien appareil à un distributeur lors de l’achat d’un appareil équivalent, ou le déposer en déchèterie ou dans un point de collecte. Les batteries lithium-ion ne doivent jamais être jetées avec les ordures ménagères.
Conformément aux articles L. 111-4 et D. 111-4 du Code de la consommation, la disponibilité ou l’indisponibilité des pièces détachées indispensables à l’utilisation de chaque produit, ainsi que sa durée, est communiquée sur demande et affichée sur la fiche dès confirmation du fournisseur. Les pièces détachées proposées à la vente figurent dans la catégorie correspondante du site.
Dernière mise à jour : 4 septembre 2026